Déposée le 7 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFINOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFINOR domicilié(e) Z.I. de la Houssoye, rue Ambroise Paré - 59280 - BOIS GRENIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 470 501 099 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEFRANC ET ASSOCIES, M. LEFRANC DAVID domicilié(e) 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France.
La marque INOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFINOR, SAS - Z.I. de la Houssoye, rue Ambroise Paré - 59280 - BOIS GRENIER - France - SIREN 470501099
LEFRANC ET ASSOCIES, M. LEFRANC DAVID - 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France
Inscription le 20 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287042 - Publication au BOPI 1999-10-20
Renouvellement sans limitation n°2135625 - Publication au BOPI 1999-11
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390609 - Publication au BOPI 2008-11-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 21 avril 2009 - Changement d'adresse n°495503 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21
Inscription le 21 avril 2009 - Changement de nature juridique n°495502 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21
Inscription le 21 avril 2009 - Changement de dénomination n°495501 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2018 n°2698446 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-16
Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation;machines et machines de lavage. Traitement des matériaux et en particulier des métaux (aciers), bureaux d'études dans le domaine de la construction métallique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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